Le RÈGLEMENT DES ÉTUDES s’adresse à tous les élèves, y compris les élèves majeurs, et à leurs parents. Il a pour but de les informer sur les modalités d’organisation des études. Rédigé par l’équipe éducative et approuvé par le Pouvoir Organisateur, il est à lire à la lumière du PROJET ÉDUCATIF du Collège Saint Vincent – Saint François et doit être complété par le RÈGLEMENT D’ORDRE INTÉRIEUR.

Le règlement est rédigé en conformité avec le décret Missions de l’enseignement du 24 juillet 1997 (notamment l’article 78 qui définit le contenu d’un règlement des études). En outre, tous les textes légaux auxquels le Pouvoir Organisateur est soumis sont d’application au Collège Saint Vincent – Saint François.

Le règlement ne peut dispenser les élèves, y compris les élèves majeurs, et leurs parents de se conformer aux modifications légales qui interviennent en cours d’année scolaire ou à toute autre communication émanant de la Direction.

La signature du RÈGLEMENT DES ÉTUDES par l’élève et ses parents ou par l’élève majeur est une des conditions d’inscription au Collège Saint Vincent – Saint François.

Le RÈGLEMENT DES ÉTUDES dans sa forme complète est disponible en téléchargement au format PDF.